La vente d’un terrain constructible par un particulier génère toujours une plus-value imposable. La difficulté pratique tient à la détermination correcte de la base et des coûts déductibles.
La cession à titre onéreux de terrains susceptibles d’utilisation à des fins de construction génère une plus-value toujours imposable au titre des revenus divers, quelle que soit la durée de détention. La qualification urbanistique du terrain au moment de la vente est déterminante.
La plus-value correspond à la différence entre le prix perçu et le coût d’acquisition (ou la valeur déclarée en cas d’acquisition à titre gratuit), majoré des coûts inhérents : frais d’acquisition, frais notariés, éventuels coûts de viabilisation et autres charges directement liées.
Lorsqu’elle est ouverte, la réévaluation de la valeur du terrain, sur la base d’une expertise assermentée et moyennant le versement de l’imposta sostitutiva (impôt substitutif), permet d’actualiser la base de calcul et de réduire la plus-value imposable. C’est un choix à peser en temps utile, en comparant le coût de la réévaluation à l’économie attendue.